Créer jeu
Créer jeu
Tous les jeux

56 Grands systèmes juridiques

Compléter

Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

Téléchargez la version papier pour jouer

Dupliquer
Créer un défi Créer un défi
Imprimer le PDF
À propos de Compléter
autres l1 droit et justice Âge recommandé: 15 ans
0 fois fait

Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

Top 10 résultats

Il n'y a toujours pas de résultats pour ce jeu. Soyez le premier à apparaître dans le classement! Connectez-vous pour vous identifier.
Créez votre propre jeu gratuite à partir de notre créateur de jeu
Créez compléter
Affrontez vos amis pour voir qui obtient le meilleur score dans ce jeu
Créer un défi

0 Commentaires

Connectez-vous pour écrire un commentaire.

Top Jeux

  1. temps
    but
  1. temps
    but
temps
but
temps
but
Vous avez dépassé le nombre maximum de jeux que vous pouvez imprimer avec votre Plan actuel.
Pour imprimer autant de jeux que vous le souhaitez, vous avez besoin d’un Plan Académique ou un Plan Commerciel.
Obtenir Plan Académique

Imprimez votre jeu

game-icon

Completar

56 Grands systèmes juridiques

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

Chloé Fonvielle
1

d peu responsabilité litiges commercial faits succession paix comté l droit droit mineurs municipaux

Paragraphe 1 : la jurisprudence

On va distinguer les juridictions de droit commun et les tribunaux spécialisés :
? Tribunaux de 1ère instance :
? Tribunaux , justice de ( pour les petits litiges , dans les petites villes ) . ? Ils sont parfois spécialisés ( sécurité routière ) .
? Tribunaux de 1er instance à l ? échelle du qui ont une compétence plus large ? ils vont traiter de ? civils ou de délits plus graves . Tous les procès de droit , de biens mobiliers et immobiliers , de civile ?
? juridictions d ? exception :
? Elles relèvent souvent de la cour ? appel ( d ? exception ) , par exemple en matière de , en matière de délinquance de . On y trouve un juge unique .
? Tribunaux d ? appel :
? Les cours d ? appel de droit commun jugent souvent le ( la procédure ) et très peu les
? Les cours suprêmes :
? Elles rendent assez ? de ? décisions , car la plupart des procès s ? arrêtent en cour d ? appel , car celles - ci jugent déjà en . Cela limite la recevabilité des pourvois ( ou requêtes ) .
? Dans ? Oklahoma , il y a deux cours suprêmes , une pour le droit civil et l ? autre pour le droit pénal

Imprimer le PDF