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73 Grands systèmes juridiques

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Le droit chinois

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autres l1 droit et justice Âge recommandé: 15 ans
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Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

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73 Grands systèmes juridiques

Le droit chinois

Chloé Fonvielle
1

spécifique s colonisée conformes légaliste guerre écrite Taiwan européen ignorer république prolétariat

Section 3 : le droit chinois moderne

Correspond au droit qui s ? est mis en place à partir de la révolution de 1911 et la république de Chine . Elle commence à s ? inspirer du modèle juridique ( encore une Chine par les Britanniques et les Français ) cette volonté d ? inspiration est autant volontaire que subit ( = emprise coloniale ) d ? où l ? apparition de trois codes :

- Code de commerce en 1903
- Code pénal en 1910
- Code civil en 1911

La dynastie finissante préparait des codes de procédures qui n ? ont pas abouti à cause du renversement . On entre dans la période du gouvernement de la ? nationaliste pour apprendre une constitution et une nouvelle série de code inspiré eux aussi du modèle romano - germanique ainsi qu ? une constitution écrite . Le code civil de 1929 est fortement inspiré du code civil allemand , il n ? est pas le premier en Chine . Les codes conçus dans les années 10 / 20 sont restés en vigueur à leur application en Chine a cessé après la fin de la ? civile en 1949 . Les codes et les lois en Chine n ? ont pas toujours été appliqué dans l ? absolu mais sont appliqués dans la mesure où ils sont aux rites moraux ( au sens des convenance et au sens populaire de l ? équité ) , les juges en Chine peuvent les codes et les lois lorsqu ? ils sont fortement incompatibles avec une règle morale ou sociale , cela n ? empêche pas que l ? apparition de ces codes a vu augmenter le nombre de procédure , même si les juges ont maintenu pendant longtemps une approche confucéenne pour appliquer le droit dans un sens conforme à la morale , par exemple le refus d ? exposer les locataires pauvres ou encore les délais accordés à un emprunteur face à un créancier assez riche pour en supporter le coup , depuis ils sont encadrés par d ? autre structure . A partir de 1949 la Chine adhère à la doctrine Marxiste et Léniniste mais son système juridique est resté très par rapport à celui de l ? URSS , principe de l ? égalité sociale ( au sens de la loi ) .

- 1949 - 1957 : première phase après la victoire communiste : la Chine imite la loi soviétique avec la loi , c ? est la période de la Chine populaire . Beaucoup de codes et de lois promulgués dans les années 50 pour mettre en place une économie socialiste . Dès 1957 , la Chine commence à ? éloigner du modèle soviétique . Avant , c ? était une économie productiviste contre la paysannerie . De nouveaux rapports sont établis entre les hommes pour mettre fin à tout type d ? exploitation , ils ne veulent plus de .

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