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65 Grands systèmes juridiques

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Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

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autres l1 droit et justice Âge recommandé: 15 ans
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Chloé Fonvielle
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France

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65 Grands systèmes juridiques

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

Chloé Fonvielle
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1

divergences principes souple inférieures juridictions jurisprudence constitution sensibles supérieures recueils obligées d Respecter neutre compilation vingtaine revirements


D . La règle du précédent

Les litiges doivent être résolu grâce aux principes dégagés par la , ce n ? est pas un droit fondé sur le cas par cas , les litiges d ? aujourd ? hui doivent être résolu par les principes dégagés dans la jurisprudence d ? hier . A partir de la jurisprudence ils doivent être capable d ? induire des ? généraux .
Cette règle du précédent a pris un sens un peu différent par rapport à l ? Angleterre , elle n ? a pas la même rigueur , elle s ? applique de manière plus aux États - Unis , ce le système fédéral qui rend l ? application de la règle du précédent beaucoup plus complexe , ils l ? ont donc assouplie . L ? enjeux c ? est d ? éviter dans une république fédérale d ? entrainer des risques de divergences d ? un état à un autre .
L ? ensemble des juristes américains cherchent toujours à concilier deux principes :
- la règle du précédent
- Éviter que des s ? installent entre plusieurs états .
Cette conciliation même si elle est difficile , les américains ont accumulé beaucoup de ? de ? jurisprudence ( 350 par an ) . La doctrine permet de mettre de l ? ordre dans la jurisprudence .
S ? agissant des cours suprêmes : elles ne sont pas de suivre leur propre jurisprudence , elles peuvent faire des , ils sont assez réguliers .
La cour suprême fédérale à une manière d ? interpréter la de manière très souple . Les cours suprêmes des états fédérés sont assez à la doctrine universitaire , elles subissent même une certaine pression de la doctrine pour faire évoluer leur vision sur la procédure . Tout cela dans le but de conserver le droit américain .
Pour résumer , l ? autorité du précédent , le respect par une cour de ses propres précédents ( justice de droit commun ) :

- Le respect par un tribunal de ses précédents
- Le respect des décisions des cours par les cours ( du même ressort )
- Le respect par les ? des ? états en matière de droit fédéral des décisions des juridictions fédérales
l ? Américain Law institut = association de doctrine ( privée ) . C ? est lui qui a entrepris d ? exposer les règles du Common - Law des Etats - Unis sous forme de . Ils ont préparé une de volumes sur le droit des contrats qui sélectionne la meilleure des jurisprudences sur le droit des contrats , la responsabilité civile , les droits de propriété et les trusts ( parti du droit des sociétés ) . Sur le fond ce n ? est pas un travail , c ? est un droit dans lequel la meilleure jurisprudence est sélectionnée et prônée comme étant la meilleure , c ? est un travail de forme avec une orientation sur le fond . Bien que ce ne soit pas du droit obligatoire , cela à évidemment beaucoup ? influence auprès des juristes et auprès du législateur .

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