Icon Créer jeu Créer jeu

58 Grands systèmes juridiques

Compléter

Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

Téléchargez la version pour jouer sur papier

Âge recommandé: 15 ans
0 fois fait

Créé par

France

Top 10 résultats

Il n'y a toujours pas de résultats pour ce jeu. Soyez le premier à apparaître dans le classement! pour vous identifier.
Créez votre propre jeu gratuite à partir de notre créateur de jeu
Affrontez vos amis pour voir qui obtient le meilleur score dans ce jeu

Top Jeux

  1. temps
    but
  1. temps
    but
temps
but
temps
but
 
game-icon

Compléter

58 Grands systèmes juridiquesVersion en ligne

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

par Chloé Fonvielle
1

Paragraphe 1 : la jurisprudence

La composition du jury se fait en 2 étapes :

? un ? au ? sort ( comme le jury de cour d ? assise en France ) des citoyens de + ? ans . N ? importe qui peut être tiré au sort . En pratique , on peut vérifier parfois les ? juridiques des candidats .
? Il peut y avoir certaines ( par exemple , il peut exclure les analphabètes ou les condamnés à des peines de prison ) . Il y a aussi des pour les médecins , les prêtres . Puis il y a la , où les avocats récusent certains jurys si leur présence semble défavorable au client .

Il y a des jurys en matière civile comme en affaires pénales , mais on distingue le ? jury ( le petit jury ) et le ? jury ( qui concerne le droit pénal ) .
La grosse différence entre ces deux jurys est que le trial jury ? juger ? des ? affaires , c ? est un organe de jugement , tandis que le grand jury est un ? d ? accusation .

Le trial jury est composé par tirage au sort , leur nombre varie de 6 à 12 , cela dépend de la juridiction , et de la cause ( objet du procès civil ou pénal ) . Ce jury siège pendant ? le ? procès . Ils n ? ont pas le droit de ? de ? notes , ils n ? ont pas le droit de ? informer ? avec ? la ? presse pour éviter de se faire influencer .
Ce jury délibère ensuite seul sur les faits , c ? est - à - dire sur la de l ? accusé ( en pénal ) , ou si une entreprise est par exemple ( en civil ) .
Après cette délibération , le jury rend son verdict , puis le tranche le litige conformément au verdict .
Si le jury n ? arrive pas à dégager une position majoritaire , le juge peut déclarer qu ? il le jury pour faire rejuger les faits par un autre jury .

educaplay suscripción