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58 Grands systèmes juridiques

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Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

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À propos de Compléter
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droit et justice
 Âge recommandé: 15 ans
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Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

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58 Grands systèmes juridiques

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

Chloé Fonvielle
1

tirage s exclusions tous va 18 juge culpabilité exemptions récusation organe trial renvoie prendre responsable grand aptitudes

Paragraphe 1 : la jurisprudence

La composition du jury se fait en 2 étapes :

? un ? au ? sort ( comme le jury de cour d ? assise en France ) des citoyens de + ? ans . N ? importe qui peut être tiré au sort . En pratique , on peut vérifier parfois les ? juridiques des candidats .
? Il peut y avoir certaines ( par exemple , il peut exclure les analphabètes ou les condamnés à des peines de prison ) . Il y a aussi des pour les médecins , les prêtres . Puis il y a la , où les avocats récusent certains jurys si leur présence semble défavorable au client .

Il y a des jurys en matière civile comme en affaires pénales , mais on distingue le ? jury ( le petit jury ) et le ? jury ( qui concerne le droit pénal ) .
La grosse différence entre ces deux jurys est que le trial jury ? juger ? des ? affaires , c ? est un organe de jugement , tandis que le grand jury est un ? d ? accusation .

Le trial jury est composé par tirage au sort , leur nombre varie de 6 à 12 , cela dépend de la juridiction , et de la cause ( objet du procès civil ou pénal ) . Ce jury siège pendant ? le ? procès . Ils n ? ont pas le droit de ? de ? notes , ils n ? ont pas le droit de ? informer ? avec ? la ? presse pour éviter de se faire influencer .
Ce jury délibère ensuite seul sur les faits , c ? est - à - dire sur la de l ? accusé ( en pénal ) , ou si une entreprise est par exemple ( en civil ) .
Après cette délibération , le jury rend son verdict , puis le tranche le litige conformément au verdict .
Si le jury n ? arrive pas à dégager une position majoritaire , le juge peut déclarer qu ? il le jury pour faire rejuger les faits par un autre jury .

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