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55 Grands systèmes juridiques

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Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

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À propos de Compléter
autres
l1
droit et justice
 Âge recommandé: 15 ans
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Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

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55 Grands systèmes juridiques

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

Chloé Fonvielle
1

trois New propre cour

Paragraphe 1 : la jurisprudence

2 . Les juridictions des États
Elles jugent à peu près 90 % du contentieux civil et pénal aux États - Unis .
L ? organisation juridictionnelle , d ? un État à un autre , n ? est pas forcément la même . Chaque État a sa ? organisation ? judiciaire . Il y a tout de même ? ordres ? de ? juridictions la plupart du temps ( ce n ? est pas un triple degré de juridiction ) .
Dans 1 / 3 des États , il n ? y a pas de ? d ? appel . De plus , il y a parfois des tribunaux d ? exception qui appliquent une forme d ? equity .
L ? État de ? York a une organisation judiciaire qui lui est propre .
Il y a parfois des juridictions des États qui portent le même nom qu ? une juridiction fédérale .

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