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47 Grands systèmes juridiques

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Le droit américain

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À propos de Compléter
autres
l1
droit et justice
 Âge recommandé: 15 ans
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Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

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47 Grands systèmes juridiques

Le droit américain

Chloé Fonvielle
1

état déclaration l organismes contrôle simplification loi constitution rationalisation évolutions

Chapitre II : le droit américain

Le Common - Law américain à partir de l ? indépendance à connu des semblables au droit anglais , au 19e siècle la procédure de Common - Law modifié dans le sens dans la : ? de ? la ? procédure dans l ? objectif de raccourcir les délais de procédure mais aussi ? unification ? des ? juridictions de l ? Equity et de Common - Law , la multiplication de la législation écrite ( droit des affaires ) .
Développement des organes administratifs ( à cheval entre le judiciaire et l ? administratif ) pas de droit administratif mais beaucoup de résolution à ce sujet prise pas des ? indépendants .
La plupart des états fédérés précisent dans leurs lois que leur système juridique est bien le Common - Law , même mode de raisonnement que le droit anglais mais le droit américain a pris ces marques d ? originalité , les États - Unis ont une ? écrite assortie d ? une ? des ? droits ( les deux sont liées ) , c ? est ce que l ? on appelle la ? suprême ( le tout avec un ? de ? constitutionalité ) , chaque ? fédéré à sa propre constitution et son propre contrôle de constitutionalité .

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