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46 Grands systèmes juridiques

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Le droit américain

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autres l1 droit et justice Âge recommandé: 15 ans
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Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

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46 Grands systèmes juridiques

Le droit américain

Chloé Fonvielle
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1

codes L bible anglais Common codification affaire 18e autonomie

Chapitre II : Le droit américain

C ? est bien le droit qui a historiquement crée le Common - Law qui a lui - même inspiré d ? autre système notamment via la langue . Ce sont les États - Unis qui sont le premier grand État à avoir adopter le Common - Law .
Période colonial = colonie britannique en Amérique du nord à partir du ? siècle , dans ces colonies on commence à importer de plus en plus le droit du Common - Law .
Décision de la cour suprême anglais ? Calvin ? s en 1608 qui impose dans les colonies britanniques américaine le ? Law . Ces règles n ? étaient pas forcément adaptées aux conditions de vie locale , dès cette époque le Common - Law américain a pris ses marques par rapport au Common - Law Anglais .
? origine ? des ? Colons était extrêmement variée et va avoir une influence sur la construction du droit applicable dans ces colonies .
Au 17e siècle , les juges dans les colonies britanniques d ? Amérique se sont inspirés de la pour créer du droit et justifier des décisions lorsque que le Common - Law n ? était pas applicable . Peu à peu ces règles vont être réunies dans des .
A partir de 1776 le droit américain va prendre son par rapport au droit anglais , au 19e siècle il y aura une hésitation dans les élites américaines et chez les juristes américains , ils s ? intéressaient à l ? école du droit naturel , donc le Common - Law anglais ne s ? est pas imposé immédiatement .
La en droit constant est beaucoup plus forte aux États - Unis qu ? en Angleterre .

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