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33 Grands systèmes juridiques

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Droit Anglais Paragraphe 2 : La rivalité avec l’equity

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autres l1 droit et justice Âge recommandé: 15 ans
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

Top 10 résultats

  1. 1
    Chloé Fonvielle
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    02:45
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33 Grands systèmes juridiques

Droit Anglais Paragraphe 2 : La rivalité avec l’equity

Chloé Fonvielle
1

règles personnes garant sources source deux Common

Paragraphe 2 : La rivalité avec l ? equity

A partir du 19e on cherche à éviter au demandeur de saisir ? juges pour un même procès , un seul sera le de l ? application du ? Law ? et ? de ? l ? equity ( loi de 1873 entrée en vigueur en 1875 ) . De la fin du 15e à la fin du 19e les deux droits ont fonctionné en parallèle jusque fusion pour que l ? equity et le Common - Law ne soient appliqués que par un seul juge .
En cas de conflit entre le Common - Law et l ? equity c ? est l ? equity qui devait l ? emporter car il est pensé comme une ? complémentaire , et doit corriger . L ? equity comme source de droit continue à se développer jusqu ? à aujourd ? hui , les ? de ? droit ? écrite sont considérées comme de l ? equity . Les juges ne sont pas obligés d ? appliquer l ? equity , ils peuvent l ? utiliser pour corriger des ? du ? common ? law qui paraissent trop strictes , les règles d ? equity s ? adressent plus aux qu ? aux biens sur une question de contrat ou de propriété ou de succession aussi parfois appelé des remèdes de l ? equity .

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