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28 Grands systèmes juridiques

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Le système romano-germanique
Les principes généraux = PGD (principes généraux du droit)

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autres
l1
droit et justice
 Âge recommandé: 15 ans
1 fois fait

Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

Top 10 résultats

  1. 1
    Chloé Fonvielle
    Chloé Fonvielle
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28 Grands systèmes juridiques

Le système romano-germanique Les principes généraux = PGD (principes généraux du droit)

Chloé Fonvielle
1

textes 1971 jurisprudence déclarations doctrinale corriger la civils jurisprudentielle l préambules d Allemagne infraction Allemande pallier droits

Les principes généraux = PGD ( principes généraux du droit )

Dans le système romano germanique les juristes et les auteurs ont du mal à se mettre d ? accord sur les origines des distances des principes généraux , les positivistes parfois rechignent un peu à accorder de l ? importance aux principes généraux .
Définir les principes généraux qui servent à ? les ? lacunes ? et ? les ? défaillances éventuelles de la loi et généralement obéissent à une certaine idée de ? justice ? et ? de ? l ? équité . On les exprimait souvent sous la forme ? adage . Pour éviter les conséquences excessives d ? une application trop stricte de la loi , sont apparues dans la loi certains principes généraux , dans certains états : dans les codes ? Suisse'Grec ? et ? Espagnol , le recours à ces principes généraux est expressément donné dans ses textes . La constitution fait référence à des principes généraux comme ? égalité ? des ? excès c ? était une manière de rendre caduque les dispositions ce qui pouvait rester dans le droit positif à l ? égalité des sexes .
Depuis , en France , le conseil constitutionnel ( il s ? est reconnu comme une cour suprême ) fait référence aux principes généraux à des valeurs essentielles du droit français .
D ? où viennent ces principes généraux du droit : ils découlent souvent de l ? interprétation des grands , grandes de droit , des constitutions et puis de la constitution et de la loi en général . Parfois , ce sont des principes généraux qui ont une origine avec une influence . La meilleure illustration ce sont les principes généraux du droit qui vise à combler un vide . Tout cela avait beaucoup de sens après la guerre , la loi pouvait parfois commettre une , elle n ? est pas toujours neutre idéologiquement , c ? est après la guerre qu ? on à regarder la manière d ? expression de la loi notamment en , la cour constitutionnelle allemande a souvent affirmer qu ? en s ? inspirant des grands textes , les principes généraux avaient vocation à les possibles débordements de la loi . Le droit constitutionnel ne se limite pas à la constitution , tous ces principes et valeurs ne sont pas uniquement dans la constitution de 1958 , il y a aussi la de conseil constitutionnel qui vient renforcer ces principes . Il s ? agit en général de garantir les ? des ? individus que la loi ou la loi écrite pourrait renier c ? est une manière de combattre ce qu ? il pouvait rester des idées totalitaires .

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