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Droit de la famille : plan (1)

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Introduction 2

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À propos de Compléter
autres
l1
droits humains
 Âge recommandé: 15 ans
3 fois fait

Créé par

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
France

Top 10 résultats

  1. 1
    Chloé Fonvielle
    Chloé Fonvielle
    02:36
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Droit de la famille : plan (1)

Introduction 2

Chloé Fonvielle
1

L L La Les Les La La L L L L Les Le L

Partie 1 ? Le couple

Leçon 1 : le mariage

Section 1 ? Les préliminaires au mariage

Paragraphe 1 . Les fiançailles


A . ? nature ? juridique ? des ? fiançailles

B . ? effets ? juridiques ? des ? fiançailles


Paragraphe 2 . Le courtage matrimonial

Section 2 ? Les conditions de formation du mariage

Paragraphe 1 . Les conditions de fond


A . ? conditions ? relatives ? aux ? membres ? du ? couple


1 ) ? indifférence ? du ? sexe

2 ) ? indifférence ? de ? l ? état ? de ? santé

3 ) ? âge

4 ) ? monogamie

5 ) ? exogamie


B . ? conditions ? relatives ? au ? consentement


1 ) ? existence ? du ? consentement

2 ) ? intégrité ? du ? consentement ? ? les ? vices ? du ? consentement


a ) ? violence

b ) ? dol

c ) ? erreu r

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