Elaboré par PSCME et directeur, approuvé par CME et approuvé par directoire
Fixé par directeur, après concertation du directoire, contrôle CS
Projet 4
CPOM
Arrêt du compte financier
EPRD
Elaboré et approuvé par le PSCME, le directeur le directoire. Puis délibéré par CS.
Projet d'établissment
